En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant le site evolunivers.fr :

Le site evoluivers.fr ainsi que ces sous-domaines sont édités par :

Éditions du Bateleur
6 Lot. les Hautes Terres
33880 Saint Caprais de Bordeaux

Représentant légal : Laurent VILLAVERDE

Téléphone : (+33) 0970406445
Contacte e-mail : info@evolunivers.fr

EURL au capital de 1 000 €
APE : 5811Z
Siret : 828 567 313 000 14 RCS Bordeaux
N° TVA CEE : FR  30 828 567 313



Le site evoluivers.fr ainsi que ces sous -domaines sont hébergés par :

O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand


Conditions d'utilisation du site

Evolunivers est une plateforme de contenus gratuits et payants sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que Evolunivers sera libre de modifier à tout moment.


Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Données personnelles

Evolunivers s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes.
Evolunivers s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
Evolunivers n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le site evolunivers.fr  a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes:

info@evolunivers.fr
ou
Éditions du Bateleur
6 Lot. les Hautes Terres
33880 Saint Caprais de Bordeaux